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DUER Document Unique d'Evaluation des Risques Digirisk Audit du 28/03/2012

Emetteur :

Auditeur Document Unique

Destinataire :

La securite en priorite

20120328_documentUnique_GP2_Digirisk_V1.odt

Date : 28/03/2012 Version V2 Modèle DUER Tél : Mobile : Fax : Page : 1/17

SOMMAIRE 1 Chapitre réglementation..................................................................................................................3 1.1 Code du travail........................................................................................................................3 1.2 Circulaire n°6 DRT du 18 avril 2002....................................................................................... 3 1.3 Sanctions applicables............................................................................................................... 3 2 Chapitre administratif......................................................................................................................4 2.1 La méthodologie.......................................................................................................................4 2.2 Sources.....................................................................................................................................4 2.3 Remarque importante...............................................................................................................4 2.4 Localisation de l'étude..............................................................................................................4 3 Chapitre évaluation......................................................................................................................... 5 3.1 Définition d’un risque.............................................................................................................. 5 3.2 Définition d’un danger.............................................................................................................5 3.3 Schématique.............................................................................................................................5 3.4 La méthode d’évaluation..........................................................................................................6 3.5 La quantification...................................................................................................................... 6 3.6 La notion de groupes utilisateurs ou de métiers.......................................................................8 3.6.1 Les groupes d'utilisateurs.................................................................................................. 8 3.6.2 Les groupes de Digirisk par affectation............................................................................ 8 3.7 L’étude des unités de travail.....................................................................................................9 3.8 L’analyse.................................................................................................................................. 9 3.8.1 Introduction.......................................................................................................................9 3.8.2 Le risque par ligne.............................................................................................................9 3.8.3 Le risque total..................................................................................................................10 3.8.4 Les résultats de la hiérarchisation par lignes de risques..................................................11 3.8.5 Les résultats de la hiérarchisation par risque total.......................................................... 12 4 Le plan d’action.............................................................................................................................13


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1 Chapitre réglementation Le document unique a été créé par le décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001, en vu de répondre à l'article L230-2 du code du travail :"Tout employeur est tenu, en vertu de l’obligation générale de sécurité qui lui incombe, d’évaluer les risques éventuels et de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé des salariés de son entreprise".

1.1 Code du travail Article L4121-3 : "L'employeur, ..., évalue les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, ... A la suite de cette évaluation, l'employeur met en œuvre les actions de prévention ainsi que les méthodes de travail et de production..." Article R4121-1 : "L'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques...Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail..." Article R4121-2 : "La mise à jour du document unique d'évaluation des risques est réalisée: ◦ Au moins chaque année ◦ Lors de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail ◦ Lorsqu'une information supplémentaire intéressant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail est recueillie Article R4121-3 : "Dans les établissements dotés d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, le document unique d'évaluation des risques est utilisé pour l'établissement du rapport et du programme de prévention des risques professionnels annuels..." Article R4121-4 : "Le document unique est tenu à la disposition : des travailleurs, des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou des instances qui en tiennent lieu, des délégués du personnel, du médecin du travail, des agents de l'inspection du travail, ...Un avis indiquant les modalités d'accès des travailleurs au document unique est affiché à une place convenable et aisément accessible dans les lieux de travail. Dans les entreprises ou établissements dotés d'un règlement intérieur, cet avis est affiché au même emplacement que celui réservé au règlement intérieur."

1.2 Circulaire n°6 DRT du 18 avril 2002 Cette circulaire vient préciser l'application du décret du 5 novembre 2001. Elle vise à fournir les éléments de droit et de méthodes utiles pour promouvoir le document unique et faciliter sa compréhension.

1.3 Sanctions applicables L’absence de document unique, en cas de contrôle de l’inspection du travail, peut-être sanctionné de 1500 euros d’amende par unité de travail et de 3000 euros par unité de travail en cas de récidive. De plus, l’employeur peut-être condamné pour délit d’entrave si le document unique n’est pas à la disposition des représentants du personnel.


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2 Chapitre administratif 2.1 La méthodologie * Etape 1 : Recuperation d'informations - Visite de l'usine avec des membres du CHSCT - Recensement de toutes les machines de l'usine - Remise du questionnaire d'informations - Traitement des donnees et constitution des informations de base (personnel, formation, groupe, atelier, plan, accidents deja survenus...) * Etape 2 : Presentation de la demarche - Reunion avec les membres du CHSCT pour la presentation du projet (Definition d'une fiche de risques type, validation d'une fiche standard...) * Etape 3 : Creation et validation de la forme du document unique - Etablissement des fiches de risques definies avec le CHSCT - Validation des fiches de risques avec le CHSCT * Etape 4 : Realisation de l'etude de risques - Sensibilisation des operateurs aux risques - Creation des unites de travail avec les responsables d'ateliers et les operateurs - Evaluations des risques par unites de travail avec les responsables d'ateliers et les operateurs * Etape 5 - Traitement et redaction du document unique

2.2 Sources Le document de l'INRS ED 840 pour la sensibilisation aux risques, les pages 3 et 4 de ce document contenant : La definition d'un risque et d'un danger, un schema d'explication Les 5 criteres d'evaluation qui constituerons la cotation du risque

2.3 Remarque importante La tranche des 75% des salaries evalues n'a pas ete atteinte, puisque seul 0% de ces derniers ont etes impliques, et la participation du personnel n'est donc pas suffisamment significative.

2.4 Localisation de l'étude La localisation est indisponible


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3 Chapitre évaluation L’évaluation des risques a été menée sur les règles ci-après pour le repérage du danger, la sensibilisation et l’évaluation :

3.1 Définition d’un risque Risque : n. masc Danger, inconvénient auquel on s'expose. Elle ne court aucun risque. Il y a un risque de pénurie. Faire quelque chose à ses risques et périls, en prenant l'entière responsabilité des conséquences. Un risque calculé, couru en toute connaissance de cause. Au risque de : en s'exposant à. Sauter d'un mur élevé au risque de se briser une jambe. Action de se risquer (1) ; situation dangereuse. Aimer le risque. Prendre des risques : s'exposer à un danger. MÉD. Facteur de risque : Caractéristique physique d'un individu ou particularité de son environnement l'exposant, avec un risque plus élevé, à telle ou telle maladie (ex : l'habitude de fumer exagérément constitue un facteur de risque pour la bronchite chronique ou le cancer du poumon ).

3.2 Définition d’un danger Danger : n. masc. (lat. pop. dominiarium « pouvoir », de dominus « maître » ; d'abord fait d'être à la merci de quelqu'un ). Ce qui menace la sécurité ou la vie de quelqu'un ; ce qui risque de compromettre une situation, une entreprise, etc. Les dangers d'une expédition en montagne. Les dangers de l'oisiveté. Danger de mort, d'incendie. Notre position est en danger. Sa vie est en danger : il risque de mourir. Fam. Il n'y a pas de danger qu'il vienne : il ne viendra certainement pas. Par ext. Danger public : individu qui menace la vie des autres par son comportement.

3.3 Schématique


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3.4 La méthode d’évaluation

La méthode d’évaluation des dangers proposée est basée sur le modèle de classement de KINNEY R = G * E * P. Nous rajouterons deux critères à cette méthode afin d’intégrer la particularité de l’entreprise. Le premier critère est la formation, le second est le niveau de protection existant.

R : C’est le résultat il représente une quantification du risque encouru par les personnes. G : C’est la gravité du dommage subit par les personnes, si le danger vient en contact avec le ou les personnes. Que vont elles subir ?

E : C’est l’exposition au risque, c’est le nombre de fois par unité de temps que la personne sera en présence du danger.

P:

C’est la probabilité de survenu de l’accident en s’appuyant le retour d’expérience, l’historique. Cet accident s’est-il déjà produit ?, si oui combien de fois ?

F : C’est la formation, l’expérience les spécificités et la connaissance afin d’occuper un poste sans se blesser.

P : C’est la (ou les) protection(s) mise(s) en place afin de parer l’éventuel accident. 3.5 La quantification

0 1 2 3 4

Gravité

Exposition Probabilité Formation

Pas de blessure possible Blessure légère ITT<5 jours effet réversible

Jamais en contact

ITT> 5 jours effet irréversible Menace sur la vie

Rare 1 fois par Jamais arrivé Prévention an régulière Inhabituelle 1 Est déjà arrivé Formation fois par mois dans des individuelle circonstances obligatoire exceptionnelle s Occasionnelle S'est produit 2 Formation 1 fois par fois sur l'an obligatoire semaines passé non réalisée Fréquente 1 Se produit tous Pas de fois par jour les mois formation pas de prévention

Protection Intrinsèque Collective

Protection individuelle Rien

La colonne à l'extrême gauche correspond à la cotation des critères sur le risque : gravité, exposition, occurrence, formation et protection.


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3.6 La notion de groupes utilisateurs ou de métiers

Afin de conserver la polyvalence et la flexibilité des métiers, nous avons attribué des groupes utilisateurs. Il est recommandé que chaque salarié appartienne à un groupe donné afin de pouvoir travailler dans les unités concernées par ce groupe. Cette notion de groupes est définie par les différentes spécificités de formations, d’expériences, de compétences et des particularités du poste. Il se peut, lorsque certains postes sont nominatifs ou utilisés de façon exceptionnelle par une personne en particulier, que l’on note directement le nom du salarié sur la Fiche d'Évaluation des Risques. Ceci reste des cas à part. 3.6.1 Les groupes d'utilisateurs Nom du groupe

Description du groupe

Nombre d'utilisateurs

Liste des utilisateurs

Direction

Direction de la societe Digirisk

3

Magnin Laurent, Kiefer Nicolas, Loup Pauline,

Commerciaux

Les commerciaux de la societe

2

Dupont Jean, Marchand Arielle,

Administration

Gestion et administration de la societe

3

Loup Pauline, Lyon Alexandra, Coma bernard,

Bureaux d'etudes

Bureaux de conception projets

2

Bord Julien, Lot Guillaume,

Production

Service productique

4

Garet Edouard, Boll Cyril, Courret Aline, Foix Laurent,

Finition

Finition du produit

2

Vex Alain, Kaliou Omar,

4

Louise Anna, Tron Loic, Neuil Amanda, Bon Jean,

Post-production

Elements de post5 production (emballage-ligistique)

Serra Michel, Blanc Arnaud, Oiseau Olivier, Limon Fabien, Carre Agnes,

Cariste

Cariste manutention

Serra Michel, Oiseau Olivier, Limon Fabien,

Maintenance et entretien

Maintenance des 2 machines et entretien des locaux

Roi Ludovic, Ryu Fabienne,

CHSCT

Comite d'Hygiene et Securite Conditions de Travail

Kiefer Nicolas, Loup Pauline, Garet Edouard, Vex Alain,

Laboratoires et essais Test des produits en post-production


3

4

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3.6.2 Les groupes de Digirisk par affectation Élément

Groupes utilisateurs (métiers)

GP2 - Digirisk --UT3 - Administration

-- Administration

--UT9 - Atelier peinture

-- Production

--UT5 - Bureau de conception

--

--UT8 - Decoupe laser

-- Production

--UT2 - Direction

-- Direction

--UT12 - Expedition

-- Post-production

--UT11 - Laboratoire et essai

-- Laboratoires et essais

--UT1 - Manutention

-- Cariste, Post-production

--UT6 - Mecanique

-- Production

--UT4 - Service commercial

-- Commerciaux

--UT7 - Soudage

-- Production

--UT10 - Traitement des surfaces

-- Production


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3.7 L’étude des unités de travail Voir en annexes les fiches d’évaluation par poste de travail.

3.8 L’analyse 3.8.1 Introduction Les fiches de risque peuvent être composées de plusieurs lignes de risques. L’analyse portera donc sur deux paramètres : La valeur du risque par ligne et la somme totale des risques pour un poste de travail. 3.8.2 Le risque par ligne Chaque ligne peut engendrer un risque maximum de 100. Ce risque est indiqué dans la colonne Q_R.

Cette hiérarchisation des risques nous permet de définir des priorités qui sont dans le tableau ci-dessous : Coefficient de risque Q_R

Caractérisation du risque

Échelle de priorité

80 à 100

Risque Inacceptable

1

51 à 79

Risque à traiter

2

48 à 50

Risque à planifier

3

0 à 47

Risque faible

4


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3.8.3 Le risque total Le risque total est la somme des risques par lignes, il est classé par ordre décroissant (Paragraphe 2.8.4). Nous vous conseillons de réduire les risques concernant le premier tiers des fiches de postes. La réduction du coefficient total se fait de deux façons : • •

Réduction du risque par ligne Réduction du nombre de risques dans l’unité de travail


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3.8.4 Les résultats de la hiérarchisation par lignes de risques Dans le tableau ci-après, la colonne de gauche indique le numéro de l’unité de travail tel qu’il apparaît sur les fiches annexées. Le coefficient de risque unitaire est situé dans la deuxième colonne et sa couleur correspond aux critères du paragraphe 2.8.2. La colonne commentaires vous permet de débuter l’analyse et d’esquisser votre plan d’action. Élément

Identifiant du risque

Cotation

Nom du danger

UT6 - Mécanique R17

55

Divers nuisances Nuisances sonores dû sonores aux machines

UT3 Administration

R7

50

Divers incendie, explosion

Incendie d'origine électrique

UT9 - Atelier peinture

R22

50

Divers chute de plain-pied

Glissade sur solvant

UT4 - Service commercial

R10

50

Divers circulation, deplacements

Utilisation quotidienne d'un véhicule: risque routier

UT10 Traitement des surfaces

R24

48

Divers produits chimiques, dechets

Traitement des surfaces par produits chimique

UT12 Expédition

R27

46

Divers manutention manuelle

UT11 Laboratoire et essai

R25

42


Utilisation occasionnelle de produit chimique


R11

40

Divers societe exterieure

Visite dans des entreprises extérieures

UT8 - Découpe laser

R21

31

Divers machines Machine laser et outils

UT12 Expédition

R28

31

Divers machines et outils

UT7 - Soudage

R20

31

Divers ambiances climatiques

Mauvaises odeur

UT9 - Atelier peinture

R23

27


Peinture solvant

UT3 Administration

R6

25

Divers circulation,

Utilisation occasionnelle d'un


Commentaire sur le risque

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deplacements

véhicule : risque routier

UT5 - Bureau de R13 conception

25


Chute du à des câbles d'alimentation traversant les pièces

UT2 - Direction

R1

25


Chute du à des cables d'alimentation traversant les pièces

UT2 - Direction

R4

25


Utilisation occasionnel d'un véhicule : risque routier

UT12 Expédition

R29

25


UT11 Laboratoire et essai

R26

25

Divers travail sur Travail posté sur ecran écran

UT1 Manutention

R30

25

Divers manutention mecanique

UT3 Administration

R9

17

Divers autres

Douleurs au dos, TMS dus au travail sur écran

UT2 - Direction

R2

17

Divers chute de hauteur

Chute possible dans les escaliers

UT2 - Direction

R3

17


Port de ramettes (ts les deux mois)


17


Chemin de passage encombré

UT3 Administration

R8

12

Divers travail sur Fatigue visuelle ecran

UT2 - Direction

R5

12

Divers travail sur Fatigue visuelle ecran


12


Port de charges lourdes


R12

12

Divers incendie, explosion

Incendie véhicule

UT7 - Soudage

R19

12


Chemins encombré par les tuyaux

UT1 Manutention

R31

7

Divers circulation,


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deplacements UT5 - Bureau de R14 conception

0

Divers eclairage


0

Divers machines Dangers machine et outils outil


Eclairage artificielle peu lumineux

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3.8.5 Les résultats de la hiérarchisation par risque total La colonne de gauche contient les unités de travail et/ou groupement. La colonne de droite contient la somme des toutes les cotations de risque trouvés dans ce groupement. La colonne commentaires vous permet de débuter l’analyse et d’esquisser votre plan d’action.

Élément

Cotation

GP2 - Digirisk

0

--UT3 - Administration

104

--UT9 - Atelier peinture

77

--UT5 - Bureau de conception

25

--UT8 - Decoupe laser

31

--UT2 - Direction

96

--UT12 - Expedition

102

Commentaires

--UT11 - Laboratoire et essai 67 --UT1 - Manutention

32

--UT6 - Mecanique

84

--UT4 - Service commercial 102 --UT7 - Soudage

43

--UT10 - Traitement des surfaces

48


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4 Le plan d’action Élément

Identifiant du risque

Cotation

UT6 R17 Mécanique

55

UT3 R7 Administra tion

50

UT9 Atelier peinture

Nom du danger

Actions correctives envisageables

Divers nuisances sonores Divers incendie, explosion

R22

Divers chute de plain-pied 50

UT4 R10 Service commercia l

50

UT10 R24 Traitement des surfaces

48

UT12 R27 Expédition

46

UT11 R25 Laboratoire et essai

42

UT4 R11 Service commercia l

40

UT8 Découpe laser

31


Divers manutention manuelle Divers produits chimiques, dechets Divers societe exterieure

R21



31

UT7 Soudage

R20

31

UT9 Atelier peinture

R23



Divers machines et outils Divers ambiances climatiques

27


25



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UT5 R13 Bureau de conception

Divers chute de plain-pied 25

UT2 Direction

R1

25

UT2 Direction

R4


25



25


UT11 R26 Laboratoire et essai

25

UT1 R30 Manutentio n

Divers travail sur ecran

Divers manutention mecanique 25


Divers autres 17

UT2 Direction

R2

17

UT2 Direction

R3

17

UT6 R15 Mécanique

17


12

UT2 Direction

12

R5

UT6 R16 Mécanique

12

12

UT7 Soudage

12

UT1 R31 Manutentio n UT5 R14 Bureau de conception

Divers manutention manuelle Divers chute de plain-pied Divers travail sur ecran

UT4 R12 Service commercia l R19

Divers chute de hauteur

Divers travail sur ecran Divers manutention manuelle Divers incendie, explosion

7

Divers chute de plain-pied Divers circulation, deplacements Divers eclairage

0


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UT6 R18 Mécanique

0


Nous vous rappelons que le coefficient de probabilité étant un constat des accidents arrivés, il vous est difficile de le réduire. Vous pouvez par contre agir sur un ou plusieurs des autres coefficients qui composent le risque, à savoir : • • • •

La gravité1 L’exposition2 La formation3 La protection4

1

La gravité peut être réduite en minimisant l’impact du danger sur la personne

2

L’exposition peut être réduite en diminuant le temps de contact entre la personne et le danger

3

La formation peut être améliorée en sensibilisant et en formant le personnel

4

La protection peut être améliorée en modifiant et / ou en aménageant les unités de travail.


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